Mentions Légales

 

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Le présent site est édité et maintenu par la MOGUO PARIS - SAS au capital social de 20 000€ – SIRET : 91162618200016 dont le siège social est situé : 82 avenue de thiès, 14000 CAEN .

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2. Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site « www.moguo-paris.fr » sous votre seule et entière responsabilité. MOGUO PARIS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

3. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site internet « www.moguoparis.fr » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Moguo-paris.fr, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale sous le numéro 2137567 v 0 . L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de MOGUO PARIS par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à : MOGUO PARIS , 82 avenue de thiès, 14000 CAEN.

4. Cookies

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Les Cookies que nous émettons nous permettent :

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Du fait d’applications tierces intégrées à notre Site, certains cookies peuvent être émis par d’autres entités que notre Site. Dans ce cas, l’émission et l’utilisation de ces cookies sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.

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Vos choix sur la gestions des cookies :

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Supprimer vos cookies

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Navigation privée

Le mode « Navigation privée », proposé aujourd’hui par tous les navigateurs, permet principalement de naviguer sans conserver d’historique des pages visitées ou des téléchargements. Concernant les cookies, tous ceux qui ont été enregistrés durant votre navigation seront effacés lorsque vous fermerez votre navigateur. Il ne s’agit donc pas d’une solution permettant de refuser les cookies ; cependant leur durée de vie reste alors limitée à la durée de votre navigation.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site internet « www.moguo-paris.fr » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Pour plus d’information à ce sujet : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

5. Propriété Intellectuelle

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6 . Mise à jour

MOGUO PARIS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

7. Données statistiques de suivi

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